Acquisitions et Cessions

Droit des societes

Droit commercial

Les associés du cabinet BLM Avocats disposent chacun d’une solide expérience dans le domaine des acquisitions et des cessions d’entreprises, qu’elles prennent la forme d’acquisition/cession de titres, d’une branche d’activité, d’actifs ou de fonds de commerce, que les opérations interviennent de gré à gré ou soient réalisées dans le cadre d’appels d’offres.

Ces opérations impliquent tant des entreprises de taille moyenne que des groupes multinationaux, et, bien que la taille d’une opération ne reflète pas sa complexité, les valorisations retenues oscillent de moins de EUR 5 millions à plus de EUR 300 millions.

Le cabinet BLM Avocats accompagne ainsi ses clients, en France comme à l’étranger, dans chacune des étapes de ces opérations, à savoir, dans :

  • la rédaction des accords préalables: accords de confidentialité (NDA), lettres d’intention (LOI), Memorandum of Understanding (MOU), offres indicatives
  • la réalisation d’audits juridiques
  • la rédaction de la documentation contractuelle: conventions de cessions, protocoles d’accords, promesses, garanties d’actif et/ou passif et autres documents annexes (pactes d’actionnaires, accords de financement et conventions de sûretés)
  • l’assistance dans les négociations (valorisation, structuration du prix, garanties)
  • la préparation et la réalisation des opérations (closing)
  • le cas échéant, l’intégration de la cible

Les associés du cabinet BLM Avocats travaillent sur l’ensemble de ces sujets, et selon les desiderata du client, en étroite collaboration avec les équipes internes et autres conseils du client (banques d’affaires, conseils financiers, prêteurs et/ou autres avocats, notamment dans les juridictions étrangères…).

Les associés du cabinet peuvent accompagner également les sociétés dans leurs projets de rachat d’entreprises en difficulté à la barre des tribunaux de commerce.